Géodesie







La réglementation française actuelle
[en cours, à venir début 2019]

La réglementation française jusqu’en 2017

L’article 89 de la loi d’aménagement

Les décrets de 2000 et 2006

Règlementation au delà de la France

La directive INSPIRE de 2007

La résolution des nations unies de 2015



Règlementation relative aux systèmes géodésiques
Le CNIG plénier a validé le 13 juin 2016 la version 1.5 du rapport final concernant la révision du décret 2006 relatif aux références géodésiques, document créé par le groupe de travail « Révision du décret 2006 » de la commission Géopositionnement.
Depuis lors, l’évolution de la règlementation est en cours et le groupe de travail « mise en oeuvre du décret » pose les bases de son accompagnement.

Pourquoi une réglementation ?

Pourquoi une évolution de la règlementation ?

Comment s’est déroulée cette évolution de la règlementation ?

Rapport sur la révision du décret de 2006

Comment cette évolution de la règlementation est-elle accompagnée?


Ressources d’accompagnement gratuites accessibles :

Logiciel Circé de transformations de coordonnées
Visualiseur de données IGN Map
….

Documentation : Articles publiés dans XYZ
Le CNIG et les références géodésiques, 2018
Les systèmes de référence terrestre et leurs réalisations. Cas des territoires français, 2018
Article sur les représentations planes de la Terre, 2018
Article sur le géoïde, 2017

Documentation : Méthodes de travail dans les réseaux GNSS
Document CNIG du 19 février 2013
XYZ n°138 bis (2014), accès libre
Novembre 2018 : Utilisation d’infrastructures geodesiques mondiales pour la réalisation nationale