GT Réseaux

Groupe de travail réseaux enterrés (en cours de constitution)

Dans le cadre de la réglementation DT-DICT, l’observatoire national DT-DICT, via son groupe GP4, travaille sur la dématérialisation des flux relatifs aux DT et DICT. Plus de 90 % des DT et DICT sont aujourd’hui transmises sous format dématérialisé. La question de la dématérialisation des récépissés des DT et DICT se pose aujourd’hui, notamment pour les pièces annexes dont les plans.
Un sous-groupe commun PCRS/GP4 a été établi à cet effet, il traitera des plans des réseaux fournis en réponse aux DT-DICT et par conséquent de la définition d’un géo-standard des réseaux pour cet usage.

Lire le Mandat du Groupe de Travail Réseaux [à venir]
Liste des membres du groupe de travail [à venir]



Réunion du 13 septembre 2017
Compte rendu de la 1ère réunion du GT Réseaux
Document associé
Présentation de la démarche