Données-1

Réunion du 3 décembre 2019 : Compte rendu
Thématique : Véhicule autonome
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Stratégie nationale pour le véhicule autonome
Programme de soutien à la stratégie pour le véhicule autonome
Reprise des missions de la COVADIS par le CNIG

Réunion du 17 septembre 2019 : Compte rendu
Thématique : Etat des lieux et validations en présence de madame la députée Valéria Faure-Muntian
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation du standard PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur)
Bilan du GT DDU
Standard de réseaux pour les déclarations de travaux
Groupe Accessibilité : état des lieux











Réunion du 3 avril 2019 : Compte rendu
Thématique : Hydrographie & Parcellaire
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation du projet de liste des Données de référence
La liste des Données de référence
BD Topage, avancement et perspectives
La cartographie des zones inondables, Production, diffusion et usages
AFB
milieux humides
Des inventaires à la mise à disposition des données zones humides
Gemapi : Quels besoins opérationnels?


Réunion du 7 mars 2019 :
Compte rendu
Thématique : Bilans et Validations
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation GT Réseaux
Présentation GT Accessibilité
Projet de mandat Accessibilité
Présentation Standard SUP
Présentation CSMD Urba
Projet Standard CNIG SUP
Projet Annexe Symbolisation SUP
Commentaires SUP I Standard CNIG SUP
Suivi modifications standard SUP
Consignes de saisie des métadonnées DU
Consignes de saisie des métadonnées SUP
Consignes de saisie des métadonnées SCOT
Présentation GT Dessertes de bois
Projet de standard Grace THD proposé
Présentation GT Grace THD


Réunion du 11 décembre 2018 : Compte rendu
Thématique : Etat des lieux du PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Précision – Classe de précision
RTGE Saint-Nazaire
Le PCRS en Vendée
Le projet PCRS de Rennes métropole
Le Plan Corps de Rue Simplifié dans la Nièvre
DINSIC : INP et programme DCANT 2018-2020

Réunion du 9 octobre 2018: Compte rendu
La députée Faure-Muntian vient parler du futur CNIG.




Accès aux informations sur l’enquête et le Rapport au Premier ministre


Réunion du 26 septembre 2018 : Compte rendu
Etat des lieux à mi-année : 2nde partie
Document de travail associé :
Ordre du jour
GT Accessibilité : Présentation du projet de mandat
Avancement du GT Grâce THD
GT CER : Presentation du Standard
GT CER : Standard
GT Réseaux= PCRS GP4/DTDICT
PCRS et rôle de l’IGN

Réunion du 2 juillet 2018 : Compte rendu
GT DDU : Nouveau mandat proposé à l’issue de la réunion
Etat des lieux à mi-année : 1ère partie
Documents de travail associés :
Ordre du jour
GT Gimel : Etat des lieux et résultats de l’étude du CEREMA/Ortho littorale
GT 3D : Résultats du questionnaire et débuts du GT
GT DDU : Présentation du nouveau mandat
GT DDU : Validation du standard SCoT
Examen du projet de mandat pour un nouveau GT Dessertes transports de bois
Projet de mandat du GT Standard Dessertes pour le transport de bois
CLC+ : Etat des lieux

Réunion du 1er juin 2018 : Compte rendu
Thème principal : SRADDET
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Projet de mandat du Groupe Réseaux
Démarche de l’Observatoire des politiques régionales de Régions de France
Pistes de travail pour la construction d’indicateurs communs : artificialisation des sols
Elaboration du SRADDET en Normandie
Projet de Mandat du GT Accessibilité
Présentation Accessibilité



Réunion du 14 décembre 2017 : Compte rendu
Spécial : 3 nouveaux Groupes de Travail proposés!
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Présentation des nouvelles versions de standards PLU
171212_Standard CNIG PLU vprojet
171208_Standard CNIG CC vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees DU vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees SUP vprojet
Commentaires Standard PLU-CC
Présentation du mandat pour le futur GT CER
Projet de mandat du Groupe de travail Continuités Ecologiques Régionales
Présentation du mandat pour le futur GT THD
Projet de mandat du Groupe de travail Grace_THD
Présentation du GIMeL
Bilan 2017 du GIMeL
Note du GIMeL sur le carroyage
Présentation pour un GT 3D
Projet de mandat du Groupe 3D

Réunion du 21 septembre 2017 : Compte rendu
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Bilan de l’appel à commentaires

Réunion du 6 juillet 2017 : Compte rendu
Etat des lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Introduction
Présentation du GT GIMeL
Présentations de l’avancement des GT DDU et OCSGE
Démarche en vue de mettre en place un standard CNIG Grace THD
Présentation de la BAN

Réunion du 12 janvier 2017 : Compte rendu
Thème : Hydrographie et Signature de mandats
Documents de travail associés :

Ordre du jour
Bilan de l’expérimentation BD Topage
BD Topage-Convention IGN – ONEMA de coproduction
Validation des mandats : présentation
Renvoi vers le projet de mandat OCSGE à valider
Renvoi vers le projet de mandat DDU à valider
Renvoi vers le mandat GIMeL pour information


Réunion du 12 octobre 2016 : Compte rendu
Thème : Cadastre du domaine public
Documents associés :
Ordre du jour
Définitions et gestion du domaine non cadastré par la DGFiP
Parcellisation du domaine public à Strasbourg
Parcellisation de la Propriété des Personnes Publiques

Documents validés en Commission Données le 1er juillet 2016
Standard CNIG SUP v2016 (version finale)
Standard CNIG SUP v2016 (version finale avec modifications)
Standard CNIG SUP v2016 – Annexe symbolisation

Réunion du 1er juillet 2016 : Compte rendu
2 Thèmes : Mer et Urbanisme
Documents de travail associés :
GIMeL : Projet de mandat
Présentation du groupe de travail GIMeL
Dossier de Synthèse du GIMeL 2015 avec annexes
Présentation de la nouvelle version du standard SUP
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode final
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode modifications
Annexe symbolisation
Tableau de suivi des modifications
Tableau des 123 commentaires, avec réponses

Réunion du 12 mai 2016 : Compte rendu
Thème : Occupation du sol grande échelle
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Obligations nationales
Midi-Pyrénées
Morbihan
Aquitaine
Nord-Pas-de-Calais
Ile de france
Programme national OCS GE
Historique rapide du GT
Accès à l’étude IGN Conseil 2012
Liste 2015 des inscrits au GT OCS-GE (groupe ouvert)

Réunion du 10 décembre 2015 : Compte rendu
Thème : Hydrographie
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Le système d’information sur l’eau SIE
Le projet national BD TOPAGE
Le projet BD TOPAGE au niveau d’une région
Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux SAGE Vilaine et le projet BD TOPAGE
Tour d’horizon des textes réglementaires associés à l’information géographique hydrographique et conséquences en termes de licence

Réunion du 6 octobre 2015 (thème PCRS) : Compte rendu
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Nanterre : cas d’une collectivité ayant une base de données topographique
Mise en place d’une convention d’échange PCRS entre la ville de Drancy et ERDF
Vendée : Etat d’avancement de l’expérimentation
L’imagerie, une réponse adéquate pour les exploitants de réseaux en Auvergne
Nièvre : Expérimentation PCRS du local au départemental
Mandat du GT PCRS-accompagnement

Réunion du 18 juin 2015 : Compte rendu
2 Thèmes : Urbanisme et Occupation du sol
Document de travail associé :
Présentation du Géoportail de l’Urbanisme (GPU)
Standardisation – Diffusion des données d’urbanismes dématérialisées par un flux WFS
Présentation du modèle OCS

Réunion du 31 mars 2015 : Compte rendu
2 Thèmes : PCRS et BAN
Documents de travail associés :
Présentation des travaux techniques du PCRS
Présentation du projet de protocole pour le déploiement du PCRS
Accès au film de présentation de la BAN
Accès au site dédié à la BAN

Réunion du 10 décembre 2014 : Compte rendu
Etat des lieux
Documents de travail associés :
Présentation des profils WFS SUP-PLU
Profils WFS DDU
Les frontières terrestres de la France
Projet de Mandat pour un GT frontières
Document « Nomenclature 4D » OCSGE de décembre 2014
Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCSGE au 10-12-2014 (avec modifications)
Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCS GE au 10/12/2014 (version finale)
Présentation du Mandat du groupe OCSGE
Mandat du groupe OCSGE
Présentation de la RPCU

Réunion du 02 octobre 2014 : Compte rendu
Thèmes divers
Documents de travail associés :
Mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
Annexe du mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
Renvoi vers la page de ce projet de groupe Liste de codes
Mandat du groupe de travail Listes de données INSPIRE
Présentation sur la COVADIS
Présentation sur la mise à jour des standards PLU & CC
Renvoi en page des nouveaux standards DDU
Présentation de la BANO

Réunion du 25 juin 2014 : Compte rendu
Etat des Lieux
Documents de travail associés :
Présentation du groupe de travail sur la Liste INSPIRE
INSPIRE et les travaux de maintenance engagés par la CE
Point d’avancement du groupe de travail Occupation du sol grande échelle OCS GE
Présentation de la BAN et de sa mise à jour collaborative

Réunion du 20 mars 2014 : Compte rendu
Etat des Lieux
Documents de travail associés :
Présentation de l’avancement du GT Listes
Bilan de mandat du GT DDU

Réunion du 19 décembre 2013 : Compte rendu
Etat des Lieux
Documents de travail associés :
Mandat de la sous-commission Référentiel à très grande échelle
Mandat du groupe de travail « Géo-Information pour la Mer et le Littoral »
Projet de Mandat du groupe technique « dématérialisation des documents d’urbanisme »
Lettre de mission du groupe de travail OCS
Note méthodologique sur le tri des métadonnées destinées au rapportage
Présentation d’une méthodologie de tri des métadonnées destinées au rapportage
Standard des Servitudes d’Utilité Publique
Présentation du standard SUP

Réunion du 25 septembre 2013 : Compte rendu
Etat des Lieux
Documents présentés :
Projet d’étude pour l’établissement d’une liste des séries de données géographiques Inspire
Point d’avancement et perspectives de la RPCU- DGFiP, IGN.
Projet de base adresse nationale – AFIGEO, la Poste, IGN.
Eau, urbanisme, occupation des sols et servitudes – ONEMA, DGALN.