GT DDU

Le Groupe dématérialisation des documents d’urbanisme vise à moderniser la production, la numérisation et la mise à disposition des documents géographiques juridiquement opposables et complète les travaux sur le thème 4 et 11 de l’annexe III de la directive INSPIRE portant respectivement sur «l’usage des sols» et sur les «zones[…]de restriction ou de réglementation[…]».

Lire le Mandat du Groupe de Travail DDU
Liste des membres du groupe de travail

Réunion du 8 février 2016 : Compte rendu (à venir)
Matinée (10h – 12h30) :
SG1 « Révision du standard suite à la réforme du code de l’urbanisme » (présentation par DHUP/QV3 des demandes d’évolution du standard suite à la réforme du code de l’urbanisme)
SG4 « Révision des consignes de saisie de métadonnées »
points divers

Après-midi (13h45 – 16h) :
SG2 « Standardisation PSMV » (présentation par le Ministère de la Culture de l’état de la numérisation des PSMV )
SG3 « Révision du standard SUP »

Compte rendu de la réunion du 16 novembre 2016
Compte rendu de la réunion du 7 septembre 2016
Compte rendu de la réunion du 7 juin 2016
Compte rendu de la réunion du 12 avril 2016
Compte rendu de la réunion du 9 février 2016
Compte rendu de la réunion du 4 novembre 2015
Compte rendu de la réunion du 9 septembre 2015
Compte rendu de la réunion du 6 mai 2015
Compte rendu de la réunion du 10 mars 2015
Compte rendu de la réunion du 7 janvier 2015
Compte rendu de la réunion du 5 novembre 2014
Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2014
Compte rendu de la réunion du 17 juin 2014
Compte rendu de la réunion du 15 avril 2014
Compte rendu de la réunion du 11 février 2014
Compte rendu de la réunion du 21 novembre 2013