Commission Données


Lire le mandat de la commission Données

Liste des membres de la commission Données

La commission Données est chargée d’assurer la coordination des acteurs et la concertation qui doivent permettre au point de contact Inspire pour la France d’établir le rapport contenant, présentant et justifiant la liste des séries et des services de données géographiques visée par la décision de la Commission européenne du 5 juin 2009. Son rôle a été élargi à la mise en oeuvre des standards permettant la conformité des données géographiques françaises à la Directive Inspire.

La prochaine réunion est prévue pour le mardi 7 décembre 2021 :

Réunion du mardi 12 octobre 2021 :
Compte rendu
Thème : Etat des lieux
Documents de travail associés
Ordre du jour prévisionnel (avec le code Teams)
Projet de standard Accessibilité
Présentation du GT Accessibilité
Présentation du GT Star-Elec
Présentation du GT Réseaux enterrés des Eaux
Projet de Mandat pour un GT Risques
Présentation de l’INAO pour créer un GT AOP
Projet de Mandat pour un GT AOP

Réunion du jeudi 10 juin 2021 :
Compte rendu
Thème : Nouveau CNIG
Documents de travail associés
Ordre du jour prévisionnel (avec le code Teams)
Projet de Mandat pour un GT Eclairage exterieur
Présentation pour proposer un GT Eclairage exterieur
COVADIS : présentation de la démarche de modernisation des standards risques
Etat des lieux du GT DDU
Le nouveau standard SCOT
Soumission du nouveau standard SCOT avec le différentiel
Les standards de la commission Données à valider en Plénier

Réunion du mardi 23 mars 2021 :
Compte rendu
Thème : Point d’étape
Document de travail associé :
Ordre du jour prévisionnel
Qualification et standard de Données
Projet de mandat pour le GT réseaux des eaux
Projet de Standard pour les réseaux d’eaux
Présentation du projet Lidar
Etat des lieux des GT Star-DT et GT Réseaux électriques

Réunion du vendredi 4 décembre 2020 :
Compte rendu
Thématique : Bilan 2020 et engagements 2021

Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation des suites de la mission Bothorel
Ordre du jour prévisionnel
Travaux des GT Réseaux Star-DT et Star-elec
Projets de textes pour la loi LOM
Avancement du GT accéssibilité
Présentation pour un GT ERP
Projet de mandat pour un groupe ERP
L’harmonisation des données sur les aménagements cyclables

Réunion du 22 juin 2020 : Compte rendu
Théme : Etat des lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation pour un GT Réseaux électriques
Le standard Grace THD v3
 Fichier des commentaires remontés au 22 juin
Point d’avancement du GT Accessibilité

Réunion du 3 décembre 2019 : Compte rendu
Thématique : Véhicule autonome
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Stratégie nationale pour le véhicule autonome
Programme de soutien à la stratégie pour le véhicule autonome
Reprise des missions de la COVADIS par le CNIG

Réunion du 17 septembre 2019 : Compte rendu
Thématique : Etat des lieux et validations en présence de madame la députée Valéria Faure-Muntian
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation du standard PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur)
Bilan du GT DDU
Standard de réseaux pour les déclarations de travaux
Groupe Accessibilité : état des lieux











Réunion du 3 avril 2019 : Compte rendu
Thématique : Hydrographie & Parcellaire
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation du projet de liste des Données de référence
La liste des Données de référence
BD Topage, avancement et perspectives
La cartographie des zones inondables, Production, diffusion et usages
AFB
milieux humides
Des inventaires à la mise à disposition des données zones humides
Gemapi : Quels besoins opérationnels?


Réunion du 7 mars 2019 :
Compte rendu
Thématique : Bilans et Validations
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation GT Réseaux
Présentation GT Accessibilité
Projet de mandat Accessibilité
Présentation Standard SUP
Présentation CSMD Urba
Projet Standard CNIG SUP
Projet Annexe Symbolisation SUP
Commentaires SUP I Standard CNIG SUP
Suivi modifications standard SUP
Consignes de saisie des métadonnées DU
Consignes de saisie des métadonnées SUP
Consignes de saisie des métadonnées SCOT
Présentation GT Dessertes de bois
Projet de standard Grace THD proposé
Présentation GT Grace THD


Réunion du 11 décembre 2018 : Compte rendu
Thématique : Etat des lieux du PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Précision – Classe de précision
RTGE Saint-Nazaire
Le PCRS en Vendée
Le projet PCRS de Rennes métropole
Le Plan Corps de Rue Simplifié dans la Nièvre
DINSIC : INP et programme DCANT 2018-2020

ACCES AUX PAGES DES ANNEES 2013-2019 DE LA COMMISSION DONNEES