Commission Données


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Liste des membres de la commission Données

La commission données est chargée d’assurer la coordination des acteurs et la concertation qui doivent permettre au point de contact Inspire pour la France d’établir le rapport contenant, présentant et justifiant la liste des séries et des services de données géogra phiques visée par la décision de la Commission européenne du 5 juin 2009. Son rôle a été élargi à la mise en oeuvre des standards permettant la conformité des données géographiques françaises à la Directive Inspire.


Réunion du 17 septembre 2019 : Compte rendu [à venir]
Thématique envisagée : Etat des lieux et validations
Documents de travail associés :


Réunion du 3 avril 2019 : Compte rendu
Thématique : Hydrographie & Parcellaire
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation du projet de liste des Données de référence
La liste des Données de référence
BD Topage, avancement et perspectives
La cartographie des zones inondables, Production, diffusion et usages
AFB
milieux humides
Des inventaires à la mise à disposition des données zones humides
Gemapi : Quels besoins opérationnels?

Réunion du 7 mars 2019 : Compte rendu
Thématique : Bilans et Validations
Documents de travail associés :
Ordre du jour prévisionnel
Présentation GT Réseaux
Présentation GT Accessibilité
Projet de mandat Accessibilité
Présentation Standard SUP
Présentation CSMD Urba
Projet Standard CNIG SUP
Projet Annexe Symbolisation SUP
Commentaires SUP I Standard CNIG SUP
Suivi modifications standard SUP
Consignes de saisie des métadonnées DU
Consignes de saisie des métadonnées SUP
Consignes de saisie des métadonnées SCOT
Présentation GT Dessertes de bois
Projet de standard Grace THD proposé
Présentation GT Grace THD


Réunion du 11 décembre 2018 : Compte rendu
Thématique : Etat des lieux du PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Précision – Classe de précision
RTGE Saint-Nazaire
Le PCRS en Vendée
Le projet PCRS de Rennes métropole
Le Plan Corps de Rue Simplifié dans la Nièvre
DINSIC : INP et programme DCANT 2018-2020

Réunion du 9 octobre 2018: Compte rendu
La députée Faure-Muntian vient parler du futur CNIG.




Accès aux informations sur l’enquête et le Rapport au Premier ministre


Réunion du 26 septembre 2018 : Compte rendu
Etat des lieux à mi-année : 2nde partie
Document de travail associé :
Ordre du jour
GT Accessibilité : Présentation du projet de mandat
Avancement du GT Grâce THD
GT CER : Presentation du Standard
GT CER : Standard
GT Réseaux= PCRS GP4/DTDICT
PCRS et rôle de l’IGN

Réunion du 2 juillet 2018 : Compte rendu
GT DDU : Nouveau mandat proposé à l’issue de la réunion
Etat des lieux à mi-année : 1ère partie
Documents de travail associés :
Ordre du jour
GT Gimel : Etat des lieux et résultats de l’étude du CEREMA/Ortho littorale
GT 3D : Résultats du questionnaire et débuts du GT
GT DDU : Présentation du nouveau mandat
GT DDU : Validation du standard SCoT
Examen du projet de mandat pour un nouveau GT Dessertes transports de bois
Projet de mandat du GT Standard Dessertes pour le transport de bois
CLC+ : Etat des lieux

Réunion du 1er juin 2018 : Compte rendu
Thème principal : SRADDET
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Projet de mandat du Groupe Réseaux
Démarche de l’Observatoire des politiques régionales de Régions de France
Pistes de travail pour la construction d’indicateurs communs : artificialisation des sols
Elaboration du SRADDET en Normandie
Projet de Mandat du GT Accessibilité
Présentation Accessibilité



Réunion du 14 décembre 2017 : Compte rendu
Spécial : 3 nouveaux Groupes de Travail proposés!
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Présentation des nouvelles versions de standards PLU
171212_Standard CNIG PLU vprojet
171208_Standard CNIG CC vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees DU vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees SUP vprojet
Commentaires Standard PLU-CC
Présentation du mandat pour le futur GT CER
Projet de mandat du Groupe de travail Continuités Ecologiques Régionales
Présentation du mandat pour le futur GT THD
Projet de mandat du Groupe de travail Grace_THD
Présentation du GIMeL
Bilan 2017 du GIMeL
Note du GIMeL sur le carroyage
Présentation pour un GT 3D
Projet de mandat du Groupe 3D

Réunion du 21 septembre 2017 : Compte rendu
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Bilan de l’appel à commentaires

Réunion du 6 juillet 2017 : Compte rendu
Etat des lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Introduction
Présentation du GT GIMeL
Présentations de l’avancement des GT DDU et OCSGE
Démarche en vue de mettre en place un standard CNIG Grace THD
Présentation de la BAN

Réunion du 12 janvier 2017 : Compte rendu
Thème : Hydrographie et Signature de mandats
Documents de travail associés :

Ordre du jour
Bilan de l’expérimentation BD Topage
BD Topage-Convention IGN – ONEMA de coproduction
Validation des mandats : présentation
Renvoi vers le projet de mandat OCSGE à valider
Renvoi vers le projet de mandat DDU à valider
Renvoi vers le mandat GIMeL pour information



Période 2013-2016