Commission Données



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Liste des membres de la commission Données



La commission données est chargée d’assurer la coordination des acteurs et la concertation qui doivent permettre au point de contact Inspire pour la France d’établir le rapport contenant, présentant et justifiant la liste des séries et des services de données géogra phiques visée par la décision de la Commission européenne du 5 juin 2009. Son rôle a été élargi à la mise en oeuvre des standards permettant la conformité des données géographiques françaises à la Directive Inspire.


Réunion du 9 octobre 2018: Compte rendu [à venir]
La députée Faure-Muntian vient parler du futur CNIG.
Accès aux informations sur l’enquête et le rapport final




Réunion du 26 septembre 2018 : Compte rendu [à venir]
Etat des lieux à mi-année : 2nde partie
Document de travail associé :
Ordre du jour

Réunion du 2 juillet 2018 : Compte rendu
GT DDU : Nouveau mandat proposé à l’issue de la réunion
Etat des lieux à mi-année : 1ère partie
Documents de travail associés :
Ordre du jour
GT Gimel : Etat des lieux et résultats de l’étude du CEREMA/Ortho littorale
GT 3D : Résultats du questionnaire et débuts du GT
GT DDU : Présentation du nouveau mandat
GT DDU : Validation du standard SCoT
Examen du projet de mandat pour un nouveau GT Dessertes transports de bois
Projet de mandat du GT Standard Dessertes pour le transport de bois
CLC+ : Etat des lieux

Réunion du 1er juin 2018 : Compte rendu
Thème principal : SRADDET
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Projet de mandat du Groupe Réseaux
Démarche de l’Observatoire des politiques régionales de Régions de France
Pistes de travail pour la construction d’indicateurs communs : artificialisation des sols
Elaboration du SRADDET en Normandie
Projet de Mandat du GT Accessibilité
Présentation Accessibilité

Réunion du 14 décembre 2017 : Compte rendu
Spécial : 3 nouveaux Groupes de Travail proposés!
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Présentation des nouvelles versions de standards PLU
171212_Standard CNIG PLU vprojet
171208_Standard CNIG CC vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees DU vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees SUP vprojet
Commentaires Standard PLU-CC
Présentation du mandat pour le futur GT CER
Projet de mandat du Groupe de travail Continuités Ecologiques Régionales
Présentation du mandat pour le futur GT THD
Projet de mandat du Groupe de travail Grace_THD
Présentation du GIMeL
Bilan 2017 du GIMeL
Note du GIMeL sur le carroyage
Présentation pour un GT 3D
Projet de mandat du Groupe 3D

Réunion du 21 septembre 2017 : Compte rendu
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Bilan de l’appel à commentaires

Réunion du 6 juillet 2017 : Compte rendu
Etat des lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Introduction
Présentation du GT GIMeL
Présentations de l’avancement des GT DDU et OCSGE
Démarche en vue de mettre en place un standard CNIG Grace THD
Présentation de la BAN

Réunion du 12 janvier 2017 : Compte rendu
Thème : Hydrographie et Signature de mandats
Documents de travail associés :

Ordre du jour
Bilan de l’expérimentation BD Topage
BD Topage-Convention IGN – ONEMA de coproduction
Validation des mandats : présentation
Renvoi vers le projet de mandat OCSGE à valider
Renvoi vers le projet de mandat DDU à valider
Renvoi vers le mandat GIMeL pour information



Réunion du 12 octobre 2016 : Compte rendu
Thème : Cadastre du domaine public
Documents associés :
Ordre du jour
Définitions et gestion du domaine non cadastré par la DGFiP
Parcellisation du domaine public à Strasbourg
Parcellisation de la Propriété des Personnes Publiques

Documents validés en Commission Données le 1er juillet 2016
Standard CNIG SUP v2016 (version finale)
Standard CNIG SUP v2016 (version finale avec modifications)
Standard CNIG SUP v2016 – Annexe symbolisation

Réunion du 1er juillet 2016 : Compte rendu
2 Thèmes : Mer et Urbanisme
Documents de travail associés :
GIMeL : Projet de mandat
Présentation du groupe de travail GIMeL
Dossier de Synthèse du GIMeL 2015 avec annexes
Présentation de la nouvelle version du standard SUP
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode final
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode modifications
Annexe symbolisation
Tableau de suivi des modifications
Tableau des 123 commentaires, avec réponses

Réunion du 12 mai 2016 : Compte rendu
Thème : Occupation du sol grande échelle
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Obligations nationales
Midi-Pyrénées
Morbihan
Aquitaine
Nord-Pas-de-Calais
Ile de france
Programme national OCS GE
Historique rapide du GT
Accès à l’étude IGN Conseil 2012
Liste 2015 des inscrits au GT OCS-GE (groupe ouvert)







Période 2013-2014-2015