Commission Données

Lire le mandat de la commission données

La commission données est chargée d’assurer la coordination des acteurs et la concertation qui doivent permettre au point de contact Inspire pour la France d’établir le rapport contenant, présentant et justifiant la liste des séries et des services de données géogra phiques visée par la décision de la Commission européenne du 5 juin 2009. Ce rapport précisera les modalités proposées pour maintenir la liste à jour. La liste sera classée selon les thèmes des trois annexes de la directive.

Documents validés en Commission Données puis en Plénier le 21 juillet 2016
Standard CNIG SUP v2016 (version finale)
Standard CNIG SUP v2016 (version finale avec modifications)
Standard CNIG SUP v2016 – Annexe symbolisation

Réunion du 1er juillet 2016 (thèmes abordés : Mer et Urbanisme) : Compte rendu
Documents associés :
GIMeL : Projet de mandat
Présentation du groupe de travail GIMeL
Dossier de Synthèse du GIMeL 2015 avec annexes
Présentation de la nouvelle version du standard SUP
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode final
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode modifications
Annexe symbolisation
Tableau de suivi des modifications
Tableau des 123 commentaires, avec réponses

Réunion du 12 mai 2016 (thème Occupation du sol grande echelle) : Compte rendu
Documents associés :
Ordre du jour
Obligations nationales
Midi-Pyrénées
Morbihan
Aquitaine
Nord-Pas-de-Calais
Ile de france
Programme national OCS GE
Historique rapide du GT
Accès à l’étude IGN Conseil 2012
Liste 2015 des inscrits au GT OCS-GE (groupe ouvert)

Réunion du 10 décembre 2015 (thème Hydrographique) : Compte rendu
Documents associés :
Ordre du jour
Le système d’information sur l’eau SIE
Le projet national BD TOPAGE
Le projet BD TOPAGE au niveau d’une région
Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux SAGE Vilaine et le projet BD TOPAGE
Tour d’horizon des textes réglementaires associés à l’information géographique hydrographique et conséquences en termes de licence

Réunion du 6 octobre 2015 (thème PCRS) : Compte rendu
Documents associés :
Ordre du jour
Nanterre : cas d’une collectivité ayant une base de données topographique
Mise en place d’une convention d’échange PCRS entre la ville de Drancy et ERDF
Vendée : Etat d’avancement de l’expérimentation
L’imagerie, une réponse adéquate pour les exploitants de réseaux en Auvergne
Nièvre : Expérimentation PCRS du local au départemental
Mandat du GT PCRS-accompagnement

Réunion du 18 juin 2015 : Compte rendu
Document associé :
Présentation du Géoportail de l’Urbanisme (GPU)
Standardisation – Diffusion des données d’urbanismes dématérialisées par un flux WFS
Présentation du modèle OCS

Réunion du 31 mars 2015 : Compte rendu
Documents associés :
Présentation des travaux techniques du PCRS
Présentation du projet de protocole pour le déploiement du PCRS
Accès au film de présentation de la BAN
Accès au site dédié à la BAN

Réunion du 10 décembre 2014 : Compte rendu
Documents associés :
Présentation des profils WFS SUP-PLU
Profils WFS DDU
Les frontières terrestres de la France
Projet de Mandat pour un GT frontières
Document « Nomenclature 4D » OCSGE de décembre 2014
Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCSGE au 10-12-2014 (avec modifications)
Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCS GE au 10/12/2014 (version finale)
Présentation du Mandat du groupe OCSGE
Mandat du groupe OCSGE
Présentation de la RPCU

Réunion du 02 octobre 2014 : Compte rendu
Documents associés :
Mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
Annexe du mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
Renvoi vers la page de ce projet de groupe Liste de codes
Mandat du groupe de travail Listes de données INSPIRE
Présentation sur la COVADIS
Présentation sur la mise à jour des standards PLU & CC
Renvoi en page des nouveaux standards DDU
Présentation de la BANO

Réunion du 25 juin 2014 : Compte rendu
Documents associés :
Présentation du groupe de travail sur la Liste INSPIRE
INSPIRE et les travaux de maintenance engagés par la CE
Point d’avancement du groupe de travail Occupation du sol grande échelle OCS GE
Présentation de la BAN et de sa mise à jour collaborative

Réunion du 20 mars 2014 : Compte rendu
Documents associés :
Présentation de l’avancement du GT Listes
Bilan de mandat du GT DDU

Réunion du 19 décembre 2013 : Compte rendu
Documents associés :
Mandat de la sous-commission Référentiel à très grande échelle
Mandat du groupe de travail « Géo-Information pour la Mer et le Littoral »
Projet de Mandat du groupe technique « dématérialisation des documents d’urbanisme »
Lettre de mission du groupe de travail OCS
Note méthodologique sur le tri des métadonnées destinées au rapportage
Présentation d’une méthodologie de tri des métadonnées destinées au rapportage
Standard des Servitudes d’Utilité Publique
Présentation du standard SUP

Réunion du 25 septembre 2013 : Compte rendu
Documents présentés :
Projet d’étude pour l’établissement d’une liste des séries de données géographiques Inspire
Point d’avancement et perspectives de la RPCU- DGFiP, IGN.
Projet de base adresse nationale – AFIGEO, la Poste, IGN.
Eau, urbanisme, occupation des sols et servitudes – ONEMA, DGALN.