Commission Données

Lire le mandat de la commission données
Liste des membres de la commission

La commission données est chargée d’assurer la coordination des acteurs et la concertation qui doivent permettre au point de contact Inspire pour la France d’établir le rapport contenant, présentant et justifiant la liste des séries et des services de données géogra phiques visée par la décision de la Commission européenne du 5 juin 2009. Ce rapport précisera les modalités proposées pour maintenir la liste à jour. La liste sera classée selon les thèmes des trois annexes de la directive.

Réunion du 14 décembre 2017 : Compte rendu
Spécial : 3 nouveaux Groupes de Travail proposés!
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Présentation des nouvelles versions de standards PLU
171212_Standard CNIG PLU vprojet
171208_Standard CNIG CC vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees DU vprojet
171208_Consignes saisie metadonnees SUP vprojet
Commentaires Standard PLU-CC
Présentation du mandat pour le futur GT CER
Projet de mandat du Groupe de travail Continuités Ecologiques Régionales
Présentation du mandat pour le futur GT THD
Projet de mandat du Groupe de travail Grace_THD
Présentation du GIMeL
Bilan 2017 du GIMeL
Note du GIMeL sur le carroyage
Présentation pour un GT 3D
Projet de mandat du Groupe 3D

Réunion du 21 septembre 2017 : Compte rendu
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Bilan de l’appel à commentaires

Réunion du 6 juillet 2017 : Compte rendu
Etat des lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Introduction
Présentation du GT GIMeL
Présentations de l’avancement des GT DDU et OCSGE
Démarche en vue de mettre en place un standard CNIG Grace THD
Présentation de la BAN

Réunion du 12 janvier 2017 : Compte rendu
Thème : Hydrographie et Signature de mandats
Documents de travail associés :

Ordre du jour
Bilan de l’expérimentation BD Topage
BD Topage-Convention IGN – ONEMA de coproduction
Validation des mandats : présentation
Renvoi vers le projet de mandat OCSGE à valider
Renvoi vers le projet de mandat DDU à valider
Renvoi vers le mandat GIMeL pour information



Réunion du 12 octobre 2016 : Compte rendu
Thème : Cadastre du domaine public
Documents associés :
Ordre du jour
Définitions et gestion du domaine non cadastré par la DGFiP
Parcellisation du domaine public à Strasbourg
Parcellisation de la Propriété des Personnes Publiques

Documents validés en Commission Données le 1er juillet 2016
Standard CNIG SUP v2016 (version finale)
Standard CNIG SUP v2016 (version finale avec modifications)
Standard CNIG SUP v2016 – Annexe symbolisation

Réunion du 1er juillet 2016 : Compte rendu
2 Thèmes : Mer et Urbanisme
Documents de travail associés :
GIMeL : Projet de mandat
Présentation du groupe de travail GIMeL
Dossier de Synthèse du GIMeL 2015 avec annexes
Présentation de la nouvelle version du standard SUP
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode final
Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode modifications
Annexe symbolisation
Tableau de suivi des modifications
Tableau des 123 commentaires, avec réponses

Réunion du 12 mai 2016 : Compte rendu
Thème : Occupation du sol grande échelle
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Obligations nationales
Midi-Pyrénées
Morbihan
Aquitaine
Nord-Pas-de-Calais
Ile de france
Programme national OCS GE
Historique rapide du GT
Accès à l’étude IGN Conseil 2012
Liste 2015 des inscrits au GT OCS-GE (groupe ouvert)







Période 2013-2014-2015