Structuration des règlements d’urbanisme
Le standard « SRU » en construction devrait permettre à un logiciel d’extraire et exploiter les informations d’un règlement suivant ses articles et paragraphes.
– Le premier niveau répond au besoin de présentation des informations structurées pour la consultation du règlement à la parcelle.
– Le deuxième niveau visera l’extraction des règles d’urbanisme associées (ex : marge de recul.) et leurs paramètres (ex : 10m)
Le besoin est apparu suite au Hackathon Hack’Urba, organisé en 2017 qui avait pour objectif l’émergence de nouveaux services mobilisant et valorisant les données issues du Géoportail de l’Urbanisme (GPU). Lors de cet Hackathon, il était ressorti l’impossibilité d’exploiter informatiquement les règlements issus des plans locaux d’urbanisme (PLU). Suite, à l’apparition de ce besoin le SG6 a été créé. Le sous-groupe travaille en lien avec le GT « DDU », dématérialisation des documents d’urbanisme.
- Accès à la page du Test lancé l’été 2021 2021
Un Github contient manuel opérateur, outil permettant la structuration du règlement écrit du PLU et standard CNIG PLU. Une page ressources (manuel, outils, etc.) sera créée dans un second temps. - Accès au Github
- Accès au SG6 Google Drive
- Accès au Blog Georezo
Comptes-rendus de réunions
Prochaine réunion en visioconférence, envisagée le 3 mai 2023
Réunion du 7 mars 2023 en visioconférence
Réunion du 10 janvier 2023 en visioconférence
Réunion du 7 novembre 2022 en visioconférence
Réunion du 5 septembre 2022 en visioconférence
Réunion du 8 juin 2022 en visioconférence
Réunion du 8 avril 2022 en visioconférence
Réunion du 8 février 2022 en visioconférence
Documents de travail associés :
- Présentation
- La Fiche info_parcelle de Jaleyrac est disponible ici (sur le drive)
Réunion du 16 décembre 2021 en visioconférence
Document de travail associé :
Réunion du 21 octobre 2021 en visioconférence
Document de travail associé :
Réunion du 3 mars 2021 en visioconférence
Réunion du 15 janvier 2021 en visioconférence
Réunion du 20 septembre 2020 en visioconférence
Les autres CR et présentations sur l’avancement du SG6 seront tous affichés à court terme sur cette page.