Ressources Dématérialisation Documents d’Urbanisme (GT DDU et sous-groupe SRU)
Ressources
Documents validés en Commission des Standards le 10 novembre 2022
- Standard PLU v2022-10
- Standard PSMV v2022-10
- Standard CC v2022-10
- Suivi des évolutions du Standard PLU-CC v2022-10
- Note de révision-PLU-CC v2022-10
- Standard SRU v2022-10
- Gabarit CNIG PLU-CC v2022-10
Documents validés en Commission Données le 2 juillet 2018 et le 10 juin 2021
- Standard "nouveau" SCoT v2021, suite à l’ordonnance du 17 juin 2020
- Standard SCoT v2018
- Gabarit CNIG SCOT v2018
Documents validés en Commission Données le 17 septembre 2019
- Standard CNIG PSMV v2019
- Standard CNIG PSMV 2019 - suivi des modifications
- Recommandations pour l’application du standard PSMV
Documents validés en Commission Données le 7 mars 2019
- Standard CNIG SUP v2016b
- Standard CNIG SUP v2016b - annexe symbolisation
- Standard CNIG SUP v2016b - suivi des modifications
- Consignes de saisie des métadonnées PLU, CC, PSMV v2019
- Consignes de saisie des métadonnées SUP v2021
- Consignes de saisie des métadonnées SCOT v2019
Documents validés en Commission Données le 3 octobre 2018
- Standard CNIG PLU v2017d
- Standard CNIG CC v2017d
- Gabarit CNIG PLU v2017d
- Note de révision v2017d
- Note de révision v2017c
- Suivi évolution du Standard PLU-CC
- Spécifications de symbolisation des documents d’urbanisme
Documents validés en Commission Données le 14 décembre 2017
- Standard CNIG CC v2017
- Gabarit CNIG PLU v2017
- Gabarit CNIG CC v2017
- Consignes de saisie des métadonnées DU v2017
- Consignes de saisie des métadonnées SUP v2017
Liens utiles
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Contact
Contact sur le volet Urbanisme : Bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie :
Contact pour le volet exploitation géomatique : Le CNIG
Assistance du Géoportail de l’urbanisme :
Informations supplémentaires
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