GT DDU
Groupe de travail DDU
Le Groupe dématérialisation des documents d’urbanisme vise à moderniser la production, la numérisation et la mise à disposition des documents juridiquement opposables et il complète les travaux sur les thèmes 4 et 11 de la directive INSPIRE portant respectivement sur « l’usage des sols » et sur les « zones[…]de restriction ou de réglementation […] ».
- La liste des membres du groupe de travail figure en première page des compte-rendus
Projet de structuration du règlement d’urbanisme.
- Accès à la page du sous-groupe 6 sur la structuration des règlements d’urbanisme
- Accès au Github du sous-groupe 5 "Symbolisation"
Mandat du GT
Historique
Réunions
Comptes rendus des réunions de 2024
Comptes rendus des réunions de 2023
- Compte rendu du 14 décembre 2023
- Compte rendu du 14 septembre 2023
- Compte rendu du 11 mai 2023
- Compte rendu du 12 janvier 2023
Comptes rendus des réunions de 2022
- Compte rendu du 8 septembre 2022
- Compte rendu du 23 juin 2022
- Compte rendu du 31 mars 2022
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Comptes rendus des réunions de 2021
- Compte rendu du 23 septembre 2021
- Compte rendu du 24 juin 2021
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Comptes rendus des réunions de 2020
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- Compte rendu du 16 novembre 2016
- Compte rendu du 7 septembre 2016
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- Compte rendu du 9 février 2016
Comptes rendus des réunions de 2015
- Compte rendu du 4 novembre 2015
- Compte rendu du 9 septembre 2015
- Compte rendu du 6 mai 2015
- Compte rendu du 10 mars 2015
- Compte rendu du 7 janvier 2015
Comptes rendus des réunions de 2014
- Compte rendu du 5 novembre 2014
- Compte rendu du 11 septembre 2014
- Compte rendu du17 juin 2014
- Compte rendu du 15 avril 2014
- Compte rendu du 11 février 2014
Comptes rendus des réunions de 2013
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