COVADIS du 13 mai 2009
, MAP - Paris
Ordre du jour
- Validation du relevé de décisions de la session de mars 2009
- Actualités de la Covadis (mise en production de la nouvelle arborescence, état des demandes parvenues au secrétariat)
- Avancement des opérations de standardisation en cours sur les thèmes prioritaires
- Demandes des services déconcentrés : aire d’alimentation de captage , zones de revitalisation
rurale 2009 - Aides du second pilier de la PAC :
,
- Zonages du logement social et de la politique de la ville :
- Plans locaux d’urbanisme et cartes communales :
- Demandes des services déconcentrés : aire d’alimentation de captage , zones de revitalisation
- Projet de
Relevé de décisions
Relevé de décisions pdf - 120.7 kio
- version finale validée par le comité