Ministère
de la Transition
écologique
et de la Cohésion
des territoires
12 août 2014
Le comité de coordination des bases d'occupation du sol a pour objectif d'étudier les articulations entre la base d'occupation du sol à grande échelle nationale (OCS-GE) et les bases d'occupation du sol produites dans les territoires.
10 mai 2022
12 décembre 2014
9 octobre 2015