Comité de coordination des bases d’occupation du sol

Introduction

Le comité de coordination des bases d’occupation du sol a pour objectif d’étudier les articulations entre la base d’occupation du sol à grande échelle nationale (OCS-GE) et les bases d’occupation du sol produites dans les territoires.

Mandat du comité

Décret N°2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols
Guide du ZAN édité par la DGALN

Recensement des bases d’occupation du sol régionales

Voir la carte

Prochaines réunions

le 16 février 13h00 date reportée (nouvelle date à venir)

Réunions

Réunion du 20 octobre 2023

documents associés

Réunion du 7 juin 2023

documents associés

Réunion du 31 mars 2023

documents associés

Réunion du 6 janvier 2023

documents associés

• ordre du jour du comite du 06 janvier 2023 Avec le lien de connexion pdf - 468 ko

• presentation video outil de recensement des ocs régionales webm - 24.1 Mo

• presentation Etude FNAU sur le ZAN pdf - 4.2 Mo

• lien vers l’étude FNAU

• projet mandat version 2.3 pdf - 563.5 ko

  ---

Réunion du 15 novembre 2022

documents associés

• ordre du jour prévisionnel avec lien de connexion du 15 novembre 2022 pdf - 504.3 ko

• Présentation occupation du sol interdépartementale - OpenIG pdf - 605.9 ko

• Présentation MOS occitanie webm - 1.1 Mo

• Articulation entre les données OCS régionale Nouvelle Aquitaine et OCS GE nationale pdf - 2 Mo

• projet mandat comite OCS-GE Version 2.1 pdf - 567 ko

  ---

Réunion de préfiguration du 9 septembre 2022

• Compte rendu réunion du 09/09/22 pdf - 346.5 ko

documents associés

• Ordre du jour pdf - 459.4 ko

• Présentation générale pdf - 756.8 ko

• projet de mandat comité OCS-GE v2.1 pdf - 567 ko