Comité de coordination des bases d’occupation du sol

Introduction

Le comité de coordination des bases d’occupation du sol a pour objectif d’étudier les articulations entre la base d’occupation du sol à grande échelle nationale (OCS-GE) et les bases d’occupation du sol produites dans les territoires.

Mandat du comité

Décret N°2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols
Guide du ZAN édité par la DGALN

Recensement des bases d’occupation du sol régionales

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Réunions

Prochaine réunion

3 septembre 2026 à 14h00
lien de visioconférence :https://visio.numerique.gouv.fr/hww-etei-tyf

Réunion du 14 octobre 2024

documents associés

Réunion du 8 juillet 2024

documents associés

Réunion du 20 octobre 2023

documents associés

Réunion du 7 juin 2023

documents associés

Réunion du 31 mars 2023

documents associés

Réunion du 6 janvier 2023

documents associés

• ordre du jour du comite du 06 janvier 2023 Avec le lien de connexion pdf - 468 kio

• presentation Etude FNAU sur le ZAN pdf - 4.2 Mio

• lien vers l’étude FNAU

• projet mandat version 2.3 pdf - 563.5 kio

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Réunion du 15 novembre 2022

documents associés

• ordre du jour prévisionnel avec lien de connexion du 15 novembre 2022 pdf - 504.3 kio

• Présentation occupation du sol interdépartementale - OpenIG pdf - 605.9 kio

• Articulation entre les données OCS régionale Nouvelle Aquitaine et OCS GE nationale pdf - 2 Mio

• projet mandat comite OCS-GE Version 2.1 pdf - 567 kio

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Réunion de préfiguration du 9 septembre 2022

• Compte rendu réunion du 09/09/22 pdf - 346.5 kio

documents associés

• Ordre du jour pdf - 459.4 kio

• Présentation générale pdf - 756.8 kio

• projet de mandat comité OCS-GE v2.1 pdf - 567 kio