COVADIS du 17 juin 2015
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 19 A), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 25 mars 2015
- Points d’information
- Participation de la COVADIS à l’Inventaire des cours d’eau police de l’eau
- Présentation de géostandards pour validation avant appel à commentaires :
- Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
- Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
- Refonte du géostandard Aménagement numérique du territoire (ANT V2)
- Points divers
Documents présentés en séance
Relevé de décisions
approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 16 septembre 2015.
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