COVADIS du 18 mars 2009

, MEEDDAT - La Défense

Ordre du jour

1. Validation du relevé de décisions de COVADIS de janvier

2. Déploiement de la nouvelle arborescence des GéoBases pdf - 125.5 kio

3. Règlement intérieur de la Covadis
   • Soumission de la version 2 à l’approbation du Comité
   • Communication envisagée du règlement aux administrations centrales et services déconcentrés

4. Classification des demandes de standardisation pdf - 77.1 kio

   selon la situation initiale du sujet à traiter

5. Avancement des dossiers à standardiser sur les thèmes prioritaires

   • Expérimentation de la méthodologie pdf - 129.1 kio

     proposée par le Meeddat sur les plans locaux d’urbanisme et les périmètres de logement social et de la politique de la ville

   • Aides du second pilier de la PAC pdf - 99.4 kio

   • Présentation des demandes pdf - 67.4 kio

     des services déconcentrés pour standardiser le registre parcellaire graphique 2008 (RPG) non anonymisé et les territoires bénéficiant de LEADER 4ième génération. (rapport présenté en séance contenant trois fiches Géorépertoire validés sous réserve - document à venir…)

Relevé de décisions