COVADIS du 4 juin 2014
au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense
Ordre du jour
- Mobilités au secrétariat permanent (5’)
- Approbation du relevé de décisions du 19 mars 2014 (5’)
- Validation du géostandard Schéma Régional de Cohérence Écologique suite aux résultats de la consultation électronique (5’)
- État d’avancement des géostandards à l’instruction
- Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre (15’)
- Transport Souterrain des Matières Dangereuses (15’)
- Plan de Prévention des Risques Miniers (15’)
- Géostandards en projet ou pré-instruction (20’)
- Points divers
- Plan Corps de Rue Simplifié (lié au RTGE) en relation avec le CNIG et l’IGN(15’)
- Conversion de données entre géostandards COVADIS de l’ADS et prescriptions CNIG(10’)
- Prise en compte du GML dans le processus de standardisation COVADIS (20’)
Documents
Relevé de décisions
Validé lors de la séance plénière du 17 septembre 2014
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