COVADIS du 16 septembre 2009
, Ministère de l’agriculture - Paris
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mai 2009
- Bilan de la première année d’exercice de la COVADIS en présence de Régine Bréhier et Jacques Clément
- - Standards de données soumis à validation
- Aire d’alimentation de captage
- - Registre parcellaire graphique 2009
- Aire d’alimentation de captage
- Résultats et enseignements des deux expérimentations méthodologiques
- Plan local d’urbanisme - plan d’occupation des sols
- - Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
-
- Plan local d’urbanisme - plan d’occupation des sols
Relevé de décisions
Relevé de décisions pdf - 114.4 kio
version finale validée par le comité
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