COVADIS du 16 septembre 2015
au [MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème]
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 17 juin 2015
- Validation finale du géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
- Validation finale du géostandard Bruit dans l’environnement
- Premier bilan de l’appel à commentaire sur le géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
- Validation pour appel à commentaires de la version 2 du géostandard Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
- Points divers
- Pré-instruction du géostandard Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
- Point sur le géostandard Établissement recevant du public
- Présentation du Guide sur les identificateurs de ressource uniques du CNIG
Documents présentés en séance
Relevé de décisions
validé par la COVADIS lors de sa séance du 18 novembre 2015.