COVADIS du 16 septembre 2015

au [MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème]

Ordre du jour

  1. Approbation du relevé de décisions du 17 juin 2015
  2. Validation finale du géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
  3. Validation finale du géostandard Bruit dans l’environnement
  4. Premier bilan de l’appel à commentaire sur le géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
  5. Validation pour appel à commentaires de la version 2 du géostandard Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
  6. Points divers
    • Pré-instruction du géostandard Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
    • Point sur le géostandard Établissement recevant du public
    • Présentation du Guide sur les identificateurs de ressource uniques du CNIG

Documents présentés en séance

Relevé de décisions

validé par la COVADIS lors de sa séance du 18 novembre 2015.


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