COVADIS du 17 mars 2010
au MEEDDM - Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 20 janvier 2010
- Standards de données soumis à validation
- Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
- Plan local d’urbanisme :
- Note technique
- Points divers
- Site internet de la COVADIS :
Relevé de décisions
Relevé de décisions pdf - 141.2 kio
- version finale validée par le comité
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