COVADIS du 17 Septembre 2014
au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 4 juin 2014
- Groupes de travail INSPIRE : retours et suites
- Avancement des géostandards à l’instruction
- Plan de Prévention des Risques Miniers
- Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre
- Plan Corps de Rue Simplifié en relation avec le CNIG et l’IGN
- Géostandards en projet ou pré-instruction
- Points divers
- Contribution du MAAF au secrétariat permanent de la COVADIS
- Aménagement de l’organisation du secrétariat permanent de la COVADIS
Documents
Relevé de décisions
approuvé lors de la séance plénière du 19 novembre 2014
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