COVADIS du 17 Septembre 2014

au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense

Ordre du jour

  1. Approbation du relevé de décisions du 4 juin 2014
  2. Groupes de travail INSPIRE : retours et suites
  3. Avancement des géostandards à l’instruction
    • Plan de Prévention des Risques Miniers
    • Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre
    • Plan Corps de Rue Simplifié en relation avec le CNIG et l’IGN
  4. Géostandards en projet ou pré-instruction
  5. Points divers
    • Contribution du MAAF au secrétariat permanent de la COVADIS
    • Aménagement de l’organisation du secrétariat permanent de la COVADIS

Documents

Relevé de décisions

approuvé lors de la séance plénière du 19 novembre 2014


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