COVADIS du 18 novembre 2015

au MEDDE, Tour Séquoia (salle 18 A), La Défense

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2015
2. Lancement d’appel à commentaires sur le géostandard Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
3. Résultat d’appels à commentaires sur les géostandards :
   • Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
   • Bruit dans l’environnement - Données de sortie
4. Points sur les travaux en cours sur les géostandards :
   • Bruit dans l’environnement - Données d’entrée
   • Avis de l’autorité environnementale
   • Réseaux d’AEP et d’assainissement
   • Établissements recevant du public
5. Vers le programme 2016

Documents présentés en séance

Relevé de décisions

approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 27 janvier 2016.