Ancienne commission animation territoriale

Introduction à l’ancienne commission animation territoriale

L’ancienne commission animation territoriale, présidée par Philippe Mussi, fut chargée d’organiser la diffusion d’informations et les échanges d’expérience, et d’informer et conseiller les plates-formes régionales, à la demande de celles-ci, en s’appuyant sur le centre de ressources de l’IGN. Cette commission est remplacée depuis 2022 par le dispositif du pôle de coordination avec les territoires.

En 2020,les acteurs régionaux ont été invités régulièrement à participer aux réunions techniques (commission RMO) ou plus stratégiques (Commission Données).



Mandat de l’ancienne commission



Réunions

Réunion du 25 septembre 2019

Thème : Un schéma régional pour la gouvernance ascendante en présence de Valéria Faure-Muntian

Documents de travail associés :


Réunion du 27 mars 2019

Thème : La Gouvernance ascendante

Documents de travail associés :


Réunion du 9 octobre 2018

Thèmes : Licences

Documents de travail associés :


Réunion du 20 juin 2018

Thèmes : Interaction GpU – Plateformes locales

Documents de travail associés :


Réunion du 20 avril 2018


Réunion du 6 juillet 2017

Thèmes : GpU et BAN

Documents de travail associés :


Réunion du 22 juin 2016

Thèmes : Etat des Lieux

Documents de travail associés :


Réunion du 25 mars 2016

Thèmes : Etude SIG-LR

Documents de travail associés :


Réunion du 8 décembre 2015

Documents de travail associés :


Réunion du 6 octobre 2015

Documents de travail associés :


Réunion du 22 juin 2015

Documents de travail associés :

Amendements proposés par le sénateur R.Courteau, Président du CNIG, et non-adoptés au Sénat :


Réunion du 31 mars 2015

Documents de travail associés :


Réunion du 10 décembre 2014

Documents de travail associés :


Réunion du 2 octobre 2014

Documents de travail présentés :


Réunion du 25 juin 2014

Documents de travail présentés :


Réunion du 1er avril 2014

Documents de travail présentés :


Réunion du 28 janvier 2014

Documents de travail présentés :


Réunion du 21 novembre 2013

Document de travail présenté :


Réunion du 26 septembre 2013

Document présenté :


Contrats de plan CPER 2014-2020

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