Ancienne commission données (2013-2021)
Introduction à l’ancienne commission données
La commission données présidée par Dominique Caillaud a été effective de 2013 à fin 2021.
Elle est désormais clôturée, remplacée par la commission des standards.
Mandat de l’ancienne commission
Réunions
Réunion du mardi 7 décembre 2021
- Compte rendu [à venir]
Thème : Bilan de fin d’année
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel (avec le code Teams)
- Présentation du GT GiMEL
- Présentation du GT Éclairage extérieur
- Avancement du projet de standard
- Présentation du GT PCRS accompagnement
- Mise en œuvre de l’Accessibilité
- Géoplateforme : avancements
Réunion du mardi 12 octobre 2021
Thème : État des lieux
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel (avec le code Teams)
- Projet de standard Accessibilité
- Présentation du GT Accessibilité
- Présentation du GT Star-Elec
- Présentation du GT Réseaux enterrés des Eaux
- Projet de Mandat pour un GT Risques
- Présentation de l’INAO pour créer un GT AOP
- Projet de Mandat pour un GT AOP
Réunion du jeudi 10 juin 2021
Thème : Nouveau CNIG
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel (avec le code Teams)
- Projet de Mandat pour un GT Éclairage extérieur
- Présentation pour proposer un GT Éclairage extérieur
- COVADIS : présentation de la démarche de modernisation des standards risques
- État des lieux du GT DDU
- Le nouveau standard SCOT
- Soumission du nouveau standard SCOT avec le différentiel
- Les standards de la commission Données à valider en Plénier
Réunion du mardi 23 mars 2021
Thème : Point d’étape
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Qualification et standard de Données
- Projet de mandat pour le GT réseaux des eaux
- Projet de Standard pour les réseaux d’eaux
- Présentation du projet Lidar
- État des lieux des GT Star-DT et GT Réseaux électriques
Réunion du vendredi 4 décembre 2020
Thématique : Bilan 2020 et engagements 2021
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Présentation des suites de la mission Bothorel
- Ordre du jour prévisionnel
- Travaux des GT Réseaux Star-DT et Star-elec
- Projets de textes pour la loi LOM
- Avancement du GT accessibilité
- Présentation pour un GT ERP
- Projet de mandat pour un groupe ERP
- L’harmonisation des données sur les aménagements cyclables
Réunion du 22 juin 2020
Thème : État des lieux
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Présentation pour un GT Réseaux électriques
- Le standard Grace THD v3
- Fichier des commentaires remontés au 22 juin
- Point d’avancement du GT Accessibilité
Réunion du 3 décembre 2019
Thématique : Véhicule autonome
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Stratégie nationale pour le véhicule autonome
- Programme de soutien à la stratégie pour le véhicule autonome
- Reprise des missions de la COVADIS par le CNIG
Réunion du 17 septembre 2019
Thématique : État des lieux et validations en présence de madame la députée Valéria Faure-Muntian
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Présentation du standard PSMV (Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur)
- Bilan du GT DDU
- Standard de réseaux pour les déclarations de travaux
- Groupe Accessibilité : état des lieux
Réunion du 3 avril 2019
Thématique : Hydrographie & Parcellaire
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Présentation du projet de liste des Données de référence
- La liste des Données de référence
- BD Topage, avancement et perspectives
- La cartographie des zones inondables, Production, diffusion et usages
- AFB
- Milieux humides
- Des inventaires à la mise à disposition des données zones humides
- Gemapi : Quels besoins opérationnels?
Réunion du 7 mars 2019
Thématique : Bilans et Validations
Documents de travail associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Présentation GT Réseaux
- Présentation GT Accessibilité
- Projet de mandat Accessibilité
- Présentation Standard SUP
- Présentation CSMD Urba
- Projet Standard CNIG SUP
- Projet Annexe Symbolisation SUP
- Commentaires SUP I Standard CNIG SUP
- Suivi modifications standard SUP
- Consignes de saisie des métadonnées DU
- Consignes de saisie des métadonnées SUP
- Consignes de saisie des métadonnées SCOT
- Présentation GT Dessertes de bois
- Projet de standard Grace THD proposé
- Présentation GT Grace THD
Réunion du 11 décembre 2018
Thématique : État des lieux du PCRS
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Précision – Classe de précision
- RTGE Saint-Nazaire
- Le PCRS en Vendée
- Le projet PCRS de Rennes métropole
- Le Plan Corps de Rue Simplifié dans la Nièvre
- DINSIC : INP et programme DCANT 2018-2020
Réunion du 9 octobre 2018
Réunion du 26 septembre 2018
État des lieux à mi-année : 2nde partie
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- GT Accessibilité : Présentation du projet de mandat
- Avancement du GT Grâce THD
- GT CER : Présentation du Standard
- GT CER : Standard
- GT Réseaux= PCRS GP4/DTDICT
- PCRS et rôle de l’IGN
Réunion du 2 juillet 2018
État des lieux à mi-année : 1ère partie
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- GT Gimel : État des lieux et résultats de l’étude du CEREMA/Ortho littorale
- GT 3D : Résultats du questionnaire et débuts du GT
- GT DDU : Présentation du nouveau mandat
- GT DDU : Validation du standard SCoT
- Examen du projet de mandat pour un nouveau GT Dessertes transports de bois
- Projet de mandat du GT Standard Dessertes pour le transport de bois
- CLC + : État des lieux
Réunion du 1er juin 2018
Thème principal : SRADDET
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Projet de mandat du Groupe Réseaux
- Démarche de l’Observatoire des politiques régionales de Régions de France
- Pistes de travail pour la construction d’indicateurs communs : artificialisation des sols
- Élaboration du SRADDET en Normandie
- Projet de Mandat du GT Accessibilité
- Présentation Accessibilité
Réunion du 14 décembre 2017
Spécial : 3 nouveaux Groupes de Travail proposés !
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Présentation des nouvelles versions de standards PLU
- 171212_Standard CNIG PLU vprojet
- 171208_Standard CNIG CC vprojet
- 171208_Consignes saisie métadonnées DU vprojet
- 171208_Consignes saisie métadonnées SUP vprojet
- Commentaires Standard PLU-CC
- Présentation du mandat pour le futur GT CER
- Projet de mandat du Groupe de travail Continuités Écologiques Régionales
- Présentation du mandat pour le futur GT THD
- Projet de mandat du Groupe de travail Grace_THD
- Présentation du GIMeL
- Bilan 2017 du GIMeL
- Note du GIMeL sur le carroyage
- Présentation pour un GT 3D
- Projet de mandat du Groupe 3D
Réunion du 21 septembre 2017
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
Réunion du 6 juillet 2017
État des lieux
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Introduction
- Présentation du GT GIMeL
- Présentations de l’avancement des GT DDU et OCSGE
- Démarche en vue de mettre en place un standard CNIG Grace THD
- Présentation de la BAN
Réunion du 12 janvier 2017
Thème : Hydrographie et Signature de mandats
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Bilan de l’expérimentation BD Topage
- BD Topage-Convention IGN – ONEMA de coproduction
- Validation des mandats : présentation
- Renvoi vers le projet de mandat OCSGE à valider
- Renvoi vers le projet de mandat DDU à valider
- Renvoi vers le mandat GIMeL pour information
Réunion du 12 octobre 2016
Thème : Cadastre du domaine public
Documents associés :
- Ordre du jour
- Définitions et gestion du domaine non cadastré par la DGFiP
- Parcellisation du domaine public à Strasbourg
- Parcellisation de la Propriété des Personnes Publiques
Documents validés en Commission Données le 1er juillet 2016
- Standard CNIG SUP v2016 (version finale)
- Standard CNIG SUP v2016 (version finale avec modifications)
- Standard CNIG SUP v2016 – Annexe symbolisation
Réunion du 1er juillet 2016
2 Thèmes : Mer et Urbanisme
Documents de travail associés :
- GIMeL : Projet de mandat
- Présentation du groupe de travail GIMeL
- Dossier de Synthèse du GIMeL 2015 avec annexes
- Présentation de la nouvelle version du standard SUP
- Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode final
- Projet de Standard CNIG SUP v2016 mode modifications
- Annexe symbolisation
- Tableau de suivi des modifications
- Tableau des 123 commentaires, avec réponses
Réunion du 12 mai 2016
Thème : Occupation du sol grande échelle
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Obligations nationales
- Midi-Pyrénées
- Morbihan
- Aquitaine
- Nord-Pas-de-Calais
- Ile de France
- Programme national OCS GE
- Historique rapide du GT
- Accès à l’étude IGN Conseil 2012
- Liste 2015 des inscrits au GT OCS-GE (groupe ouvert)
Réunion du 10 décembre 2015
Thème : Hydrographie
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Le système d’information sur l’eau SIE
- Le projet national BD TOPAGE
- Le projet BD TOPAGE au niveau d’une région
- Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux SAGE Vilaine et le projet BD TOPAGE
- Tour d’horizon des textes réglementaires associés à l’information géographique hydrographique et conséquences en termes de licence
Réunion du 6 octobre 2015 (thème PCRS)
Thème : PCRS
Documents de travail associés :
- Ordre du jour
- Nanterre : cas d’une collectivité ayant une base de données topographique
- Mise en place d’une convention d’échange PCRS entre la ville de Drancy et ERDF
- Vendée : État d’avancement de l’expérimentation
- L’imagerie, une réponse adéquate pour les exploitants de réseaux en Auvergne
- Nièvre : Expérimentation PCRS du local au départemental
- Mandat du GT PCRS-accompagnement
Réunion du 18 juin 2015
2 Thèmes : Urbanisme et Occupation du sol
Document de travail associé :
- Présentation du Géoportail de l’Urbanisme (GPU)
- Standardisation – Diffusion des données d’urbanismes dématérialisées par un flux WFS
- Présentation du modèle OCS
Réunion du 31 mars 2015
2 Thèmes : PCRS et BAN
Documents de travail associés :
- Présentation des travaux techniques du PCRS
- Présentation du projet de protocole pour le déploiement du PCRS
- Accès au film de présentation de la BAN
- Accès au site dédié à la BAN
Réunion du 10 décembre 2014
État des lieux
Documents de travail associés :
- Présentation des profils WFS SUP-PLU
- Profils WFS DDU
- Les frontières terrestres de la France
- Projet de Mandat pour un GT frontières
- Document « Nomenclature 4D » OCSGE de décembre 2014
- Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCSGE au 10-12-2014 (avec modifications)
- Prescriptions nationales pour la production des bases de données OCS GE au 10/12/2014 (version finale)
- Présentation du Mandat du groupe OCSGE
- Mandat du groupe OCSGE
- Présentation de la RPCU
Réunion du 02 octobre 2014
Thèmes divers
Documents de travail associés :
- Mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
- Annexe du mandat du groupe de travail sur les Listes de codes INSPIRE
- Renvoi vers la page de ce projet de groupe Liste de codes
- Mandat du groupe de travail Listes de données INSPIRE
- Présentation sur la COVADIS
- Présentation sur la mise à jour des standards PLU & CC
- Renvoi en page des nouveaux standards DDU
- Présentation de la BANO
Réunion du 25 juin 2014
État des Lieux
Documents de travail associés :
- Présentation du groupe de travail sur la Liste INSPIRE
- INSPIRE et les travaux de maintenance engagés par la CE
- Point d’avancement du groupe de travail Occupation du sol grande échelle OCS GE
- Présentation de la BAN et de sa mise à jour collaborative
Réunion du 20 mars 2014
État des Lieux
Documents de travail associés :
Réunion du 19 décembre 2013
État des Lieux
Documents de travail associés :
- Mandat de la sous-commission Référentiel à très grande échelle
- Mandat du groupe de travail « Géo-Information pour la Mer et le Littoral »
- Projet de Mandat du groupe technique « dématérialisation des documents d’urbanisme »
- Lettre de mission du groupe de travail OCS
- Note méthodologique sur le tri des métadonnées destinées au rapportage
- Présentation d’une méthodologie de tri des métadonnées destinées au rapportage
- Standard des Servitudes d’Utilité Publique
- Présentation du standard SUP
Réunion du 25 septembre 2013
État des Lieux