Appel à commentaires pour 3 Géostandards DDU
GT DDU : Appel à Commentaires Standards PLU/CC et standard SRU
Cet appel à commentaires relatif au nouveau standard SRU v2022-08 ainsi qu’aux mises à jour des géostandards PLU/CC v2022-09 est ouvert jusqu’au 14 octobre à 12heures.
GT DDU : Appel à commentaires Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
Cet appel à commentaires relatif au projet de géostandard CNIG PSMV v2019 est clôturé depuis le 28 juin 2019 à 12heures
Résolution des commentaires
Suivi des évolutions du Standard PSMV
Nouveau Standard CNIG PSMV v2019
Nouveau projet proposé de Standard CNIG PSMV v2019
Fichier des commentaires
Appel à commentaires relatif au projet de géostandard CNIG SUP v2018
Appel à commentaires clôturé depuis le 28 février 2019
Page des consultations DDULe géostandard CNIG SUP v2016b a déjà été soumis à un appel à commentaires fin 2018.
Mais le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ayant récemment réactualisé les codes catégories de SUP I de la nomenclature nationale des SUP, le CNIG relance un appel à commentaires de courte durée, relatif uniquement à ce point particulier.
Nouveau projet de Standard CNIG SUP v2018
Symbolisation
Nomenclature
Suivi des modifications
Fichier des commentaires
Le premier appel à commentaire clôturé depuis le 16 novembre 2018, avait reçu 88 réponses depuis 11 contributeurs
, 15% des réponses étant relatives à des questions métiers sur les SUP
Appel à commentaires standard SCOT v2018 et PLU/CC v2017
Documents validés en Commission Données le 2 juillet 2018
A noter : Ils doivent être encore validés par le conseil plénier du CNIG.
Standard SCOT v2018
Fichier des commentaires
Consignes de saisie des métadonnées
Documents validés en Commission Données le 14 décembre 2017
Présentation des nouvelles versions de standards PLU
Commentaires Standard PLU-CC
Standard CNIG PLU v2017
Standard CNIG CC v2017
Consignes saisie metadonnees DU v2017
Consignes saisie metadonnees SUP v2017
Suivi évolution du Standard PLU-CC
Le groupe de travail « dématérialisation des documents d’urbanisme (GT DDU) » a lancé un appel à commentaires relatif aux standards d’urbanisme PLU et Carte Communale, et aux consignes de saisie de métadonnées Inspire pour les documents d’urbanisme et servitudes d’utilité publique.