COVADIS du 7 juin 2018

au MTES, Tour Séquoia (salle 19A), La Défense

Ordre du jour

  • Géostandard Sites et territoires d’exception : proposition de validation
  • Géostandard Bruit dans l’environnement 1.1 : proposition de lancement de l’appel à commentaire
  • Point sur les géostandards à l’instruction :
    • Géostandard Directive inondation
    • Géostandard Inventaires d’émissions de polluants atmosphériques
  • Questions diverses :
    • Géostandard Aménagement numérique des territoires 2.1 : retour sur la réunion AVICCA du 30 mai
    • Secrétariat de la COVADIS : plan de charge et ressources mobilisées

Documents présentés en séance

Relevé de décisions

approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 11 octobre 2018.

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