COVADIS du 7 juin 2018
au MTES, Tour Séquoia (salle 19A), La Défense
Ordre du jour
- Géostandard Sites et territoires d’exception : proposition de validation
- Géostandard Bruit dans l’environnement 1.1 : proposition de lancement de l’appel à commentaire
- Point sur les géostandards à l’instruction :
- Géostandard Directive inondation
- Géostandard Inventaires d’émissions de polluants atmosphériques
- Questions diverses :
- Géostandard Aménagement numérique des territoires 2.1 : retour sur la réunion AVICCA du 30 mai
- Secrétariat de la COVADIS : plan de charge et ressources mobilisées
Documents présentés en séance
Relevé de décisions
approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 11 octobre 2018.
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