Standards remplacés
La rubrique sert à conserver en ligne les articles concernant les versions des standards qui ont été remplacées suite à une mise à jour. Les métadonnées des données conformes à une ancienne version de géostandard continuent ainsi de faire référence à la bonne version de standard au moyen de l’URL de l’article (qui est inchangée).
Standard COVADIS remplacé : Servitudes d’utilité publique v1.0
Le 21 juillet 2016, un standard CNIG a succédé à cette version du géostandard Servitudes d’utilité publique validée par la COVADIS le 25 mai 2011.
24 juin 2011
Standard COVADIS remplacé : Plan local d’urbanisme v1.2
La version 1.2 du standard de données Plan local d'urbanisme (PLU) ne doit plus être utilisée. À compter du 13 juin 2012, elle est remplacée par la version 2.0.
30 juin 2011
Standard COVADIS remplacé : Carte communale v1.0
La version 1.0 du standard de données Carte Communale ne doit plus être utilisée. À compter du 28 novembre 2012, elle est remplacée par la version 2.0.
20 octobre 2011
Standard COVADIS remplacé : Bruit aérien v1.0
Cette version 1.0 du standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB) ou plan de gêne sonore (PGS) d'un aérodrome.
19 août 2010
Standard COVADIS remplacé : Aménagement Numérique des Territoires v1.0
Cette version 1.0 du standard de données ANT porte sur l'ensemble des informations relatives aux infrastructures de télécommunications électroniques existantes ou planifiées liées au modèle Gr@ce.
2 mars 2012
Géostandard Bruit dans l’environnement 1 (Cartographie du bruit) v1.0
Géostandard COVADIS des données géographiques produites pour cartographier les Cartes de bruit stratégiques et les Plans de prévention du bruit dans le cadre de la Directive Européenne n°2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement.
7 janvier 2016
Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA) v1.1
Ce géostandard destiné à faciliter les échanges de données entre les acteurs (collectivités, délégataires, usagers) des services publics de distribution d'eau potable, d'assainissement collectif et d'évacuation des eaux pluviales a été validé par la COVADIS lors de sa séance du 19 janvier 2017.
10 février 2017
Standard COVADIS abandonné : Produit d’AOP ou d’IGP (AOP-IGP) v1.0
Hey Conformément au souhait de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), le standard de données décrit ci-dessous a été abandonné.
17 août 2010