Archives
Cet espace contient les conclusions des appels à commentaires (clos) relatifs aux standards COVADIS ainsi que les résultats des groupes de travail thématiques
[Appel à commentaires] [Clos]Standard de données COVADIS Servitudes d’Utilité Publique
L'appel à commentaires public sur le standard Servitudes d'Utilité Publique (SUP) est clos depuis le 16 mai 2011. L'examen des commentaires recueillis a permis de consolider le géostandard SUP en version 1 que la COVADIS a validé lors de la plénière du 25 mai .
26 mai 2011
[Appel à commentaires][clos] Géostandard COVADIS Eolien terrestre - résultats
Le secrétariat de la COVADIS a organisé un appel à commentaires sur le projet de géostandard Eolien terrestre du 1er juillet au 31 août 2011. Sont publiées les réponses apportées à chaque commentaire reçu.
16 septembre 2011
[Appel à commentaires][Clos] Géostandard COVADIS : Aménagement Numérique des Territoires - Connaissance des infrastructures et des Réseaux
Cet appel à commentaires organisé par le secrétariat de la COVADIS et le conseil régional Aquitaine du 28 novembre 2011 au 13 janvier 2012 a permis de rassembler 36 commentaires sur le projet de standardisation des données relatif à la connaissance des infrastructures de communications électroniques, les réponses apportées aux contributions sont en ligne.
28 novembre 2011
[Appel à commentaires][Clos] Géostandard COVADIS : Réseau des routes à grande circulation - Résultats
La COVADIS a organisé du 18 juin au 31 août 2012 un appel à commentaires sur le géostandard "Réseau des Routes à Grande Circulation" élaboré avec le PCI "géomatique appliquée aux infrastructure routières" du CETE Méditerranée dont les résultats ont été présentés lors de la plénière du 26 septembre.
5 octobre 2012
[Appel à commentaires][clos] Géostandard COVADIS : Schéma régional de cohérence écologique
La direction de l'eau et de la biodiversité de la DGALN et le CEREMA remercient chaque contributeur pour la centaine de commentaires reçus. Ils vont être examinés et traités dans les prochains jours.
20 décembre 2013
[Appel à commentaires][Clos] Géostandard COVADIS Directive Inondation - Résultats
Résultats de l'appel à commentaires portant sur le projet de standardisation des données géographiques produites pour cartographier les inondations et les risques dans le cadre de la directive « inondation ».
11 septembre 2012
[Appel à commentaires][clos] Géostandard COVADIS Plan de prévention des risques - Résultats
Réponses apportées aux 85 commentaires reçus lors de cette consultation. La COVADIS remercie chaque contributeur pour sa participation.
2 février 2012
[Appel à commentaires][Clos] Standard de données COVADIS Carte Communale
Le groupe de travail PLU du CNIG et le secrétariat COVADIS ont mené conjointement un appel à commentaires sur les documents relatifs à la dématérialisation des cartes communales. Cet appel à commentaires porte sur deux documents : les « Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme Carte communale » et le géostandard (…)
15 avril 2011