Conseil plénier

Président du Conseil plénier

Bertrand Monthubert

Président

Le Conseil plénier est présidé par Bertrand Monthubert, professeur des universités, président d’OPenIG, président d’Ekitia, expert au sein du Partenariat Mondial de l’IA, ancien conseiller régional d’Occitanie, ancien président de l’université Toulouse 3 Paul Sabatier.

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Lettre de mission du président du CNIG

Composition du conseil plénier

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Date du prochain Conseil plénier

10 décembre 2024

Ordre du jour à venir

Conseil plénier du 2 juillet 2024

dans les locaux de l’association Régions de France, 1 quai de Grenelle 75015 Paris

Documents associés :

Conseil plénier du 5 décembre 2023

dans les locaux de la FNCCR 20 boulevard de Latour-Maubourg 75007 PARIS

Vidéo avec les interviews de Christine Hennion co-autrice du rapport "data et territoires", Jean-Michel Morer maire de Trilport (77) représentant l’Association des petites villes de France, Bertrand Monthubert président du CNIG

Documents associés :

• Lien vers le rapport de la mission "Data & territoires"
• Lien vers le rapport de la mission "Territoires connectés et durables"

• Gouvernance de la donnée territoriale pdf - 662.3 ko

• Présentation Géoplateforme pdf - 1 Mo

• Présentation jumeau numérique de la France pdf - 713.1 ko

• Travaux des commisssions 2023 et validation des standards pdf - 386.4 ko

Conseil plénier du 30 mai 2023

Documents associés :

Conseil plénier du 2 décembre 2022

• compte-rendu du plenier 2 décembre 2022 pdf - 759.5 ko

• avis du CNIG sur le projet de decret BAL/BAN pdf - 409.2 ko

• Annexe : projet de decret BAL/BAN à la date du 24 novembre 2022 sans préjudice de ses évolutions ultérieures pdf - 478.3 ko

• Présentation générale pdf - 3.3 Mo

• Présentation France Nation Verte - Emmanuel Schneider pdf - 337.2 ko

• Présentation recherche.data.gouv - Isabelle Blanc pdf - 2.1 Mo

Documents associés :

• Ordre du jour
• Standards à valider
• Projet d’avis sur le projet de décret BAL/BAN

Conseil plénier du 10 mai 2022

• Compte-rendu

Documents associés :

• Ordre du jour
• Présentation
• Règlement intérieur du CNIG

Conseil plénier du 1er décembre 2021

• Compte-rendu

Documents associés :

• Ordre du jour prévisionnel
• Vidéo : Discours de madame la ministre de la transition écologique Barbara Pompili
• Présentation
• Dossier de validation des standards
• Proposition d’organisation du CNIG

Préparation du nouveau plénier : Ateliers 2021 du CNIG

• CR de l’atelier du 5 juillet 2021
• CR de l’atelier du 8 septembre 2021

Conseil plénier "virtuel" du 6 avril 2018

Session Spéciale : Projets de Décret et d’Arrêté "Géopositionnement" validés par la procédure du silence

• Projet de Décret 2018
• Projet d’Arrêté 2018
• Projet de rapport de présentation au Premier ministre

Conseil plénier du 14 avril 2016

• Lire le compte-rendu

Documents associés :

• Invitation
• Ordre du jour complet
• Précontentieux européen et plan d’action
• Rapport Triennal 2016
• Indicateurs de suivi pour le rapport triennal 2016
• Mise en œuvre d’INSPIRE par l’IGN
• Plan d’actions IGN pour l’harmonisation de l’annexe 1

Conseil plénier du 5 novembre 2015

• Lire le compte-rendu

Documents associés :

• Invitation
• Ordre du jour complet
• Liste des membres du CNIG plénier au 5 novembre
• Lettre du premier ministre sur la parité entre les femmes et les hommes dans les commissions administratives
• Bilan et enjeux de la mission CNIG
• Bilan et enjeux de la commission données
• Bilan et enjeux de la commission animation territoriale
• Bilan et enjeux de la commission géo positionnement
• Bilan et enjeux du groupe de travail Europe et international
• Les partenariats entre IGN et IDG

Conseil plénier du 27 novembre 2014

• Lire le compte-rendu

Documents associés :

• Ordre du jour complet
• Liste des membres du CNIG plénier au 27 novembre
• Règlement intérieur du CNIG
• Bilan de la Mission d’appui
• Bilan de la Commission Données
• Bilan de la Commission AT
• Bilan de la Commission géopositionnement
• Bilan du GT Europe & International

Conseil plénier du 15 avril 2013

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Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 février 2013.
2. Projet de rapport triennal de la France à la Commission Européenne sur la mise en œuvre
   des dispositions de la directive INSPIRE.
3. Programme de travail de la Commission Nationale de Toponymie pour 2013.
4. Approbation de deux géo standards du CNIG : PLU et cartes communales.

Conseil plénier du 26 février 2013

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Ordre du jour :

1. Projet de règlement européen concernant l’interopérabilité des 25 thèmes des annexes II et III de la directive Inspire
2. Projet de mandat de la commission « GeoPos » (Géopositionnement) du CNIG
3. Prochaine réunion du CNIG

Conseil plénier du 10 juillet 2012

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Ordre du jour :

1. Rappel des dispositions du décret du 31 janvier 2011 relatif au CNIG
2. Présentation des dispositions de la directive européenne Inspire
3. Reconduction et créations de commissions et de groupes de travail du CNIG
   1. Reconduction de la CNT (commission nationale de toponymie)
   2. Reconduction du groupe « Europe et international »
   3. Création de la commission « Données »
   4. Création de la commission « Règles de mise en œuvre »
   5. Création de la commission « Animation territoriale »
4. Autres sujets