Ressources Dématérialisation Documents d’Urbanisme (GT DDU et sous-groupe SRU)


Standard Versions supportées Versions obsolètes
PLU / CC v2017d, v2022-10 et v2024-01 v2013 et v2014
SCOT v2018 et v2024-04 v2021
PSMV v2019
SUP v2016b

Ressources

Documents validés en Commission des Standards le 14 décembre 2023

Documents validés en Commission des Standards le 10 novembre 2022

Documents validés en Commission Données le 10 juin 2021

Documents validés en Commission Données le 17 septembre 2019

Documents validés en Commission Données le 7 mars 2019

Documents validés en Commission Données le 3 octobre 2018

Liens utiles


Contact

Contact sur le volet Urbanisme : Bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie :

Contact pour le volet exploitation géomatique : Le CNIG
aller à la page contact du CNIG

Assistance du Géoportail de l’urbanisme :

Informations supplémentaires

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