Ressources Dématérialisation Documents d’Urbanisme (GT DDU et sous-groupe SRU)
Standard | Versions supportées | Versions obsolètes |
---|---|---|
PLU / CC | v2017d, v2022-10 et v2024-01 | v2013 et v2014 |
SCOT | v2018 et v2024-04 | v2021 |
PSMV | v2019 | |
SUP | v2016b |
Ressources
Documents validés en Commission des Standards le 14 décembre 2023
- Standard PLU v2024-01
- Standard CC v2024-01
- Suivi des évolutions du Standard PLU-CC v2024-01
- Note de version PLU-CC v2024-01
- Gabarit CNIG PLU-CC v2024-01
Documents validés en Commission des Standards le 10 novembre 2022
- Standard PLU v2022-10
- Standard PSMV v2022-10
- Standard CC v2022-10
- Suivi des évolutions du Standard PLU-CC v2022-10
- Note de version PLU-CC v2022-10
- Standard SRU v2022-10
- Gabarit CNIG PLU-CC v2022-10
Documents validés en Commission Données le 10 juin 2021
- Standard "nouveau" SCoT v2021 rev. v2024-04
- Note de version SCoT v2024-04
- Suivi des évolutions du Standard SCoT
Documents validés en Commission Données le 17 septembre 2019
- Standard CNIG PSMV v2019
- Standard CNIG PSMV 2019 - suivi des modifications
- Recommandations pour l’application du standard PSMV
Documents validés en Commission Données le 7 mars 2019
- Standard CNIG SUP v2016b rev. 2024-08
- Standard CNIG SUP v2016b rev. 2024-08 - annexe symbolisation
- Standard CNIG SUP v2016b rev. 2024-08 - suivi des modifications
- Consignes de saisie des métadonnées PLU, CC, PSMV v2019
- Consignes de saisie des métadonnées SUP v2021
- Consignes de saisie des métadonnées SCOT v2019
Documents validés en Commission Données le 3 octobre 2018
- Standard CNIG PLU v2017d
- Standard CNIG CC v2017d
- Gabarit CNIG PLU v2017d
- Note de révision v2017d
- Note de révision v2017c
- Suivi évolution du Standard PLU-CC
- Spécifications de symbolisation des documents d’urbanisme
Liens utiles
- Accès à la page du GT DDU
- Accès au Github du sous-groupe 5 "Symbolisation"
- Accès à la page Structuration du règlement d’urbanisme
- Accès au Github du sous-groupe 6 "Structuration du règlement d’urbanisme"
- Accès à la page Historique DDU
- Accès à la page des Textes de loi concernant DDU
- Accès à la page des consultations DDU
- Accès au Géoportail de l’urbanisme
Contact
Contact sur le volet Urbanisme : Bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie :
Contact pour le volet exploitation géomatique : Le CNIG
aller à la page contact du CNIG
Assistance du Géoportail de l’urbanisme :
Informations supplémentaires
Sur le même sujet
Structuration des règlements d’urbanisme
Le standard « SRU » en construction devrait permettre à un logiciel d’extraire et exploiter les informations d’un règlement suivant ses articles et (...)
24 janvier 2022