GT DDU

Groupe de travail DDU

Le Groupe dématérialisation des documents d’urbanisme vise à moderniser la production, la numérisation et la mise à disposition des documents juridiquement opposables et il complète les travaux sur les thèmes 4 et 11 de la directive INSPIRE portant respectivement sur « l’usage des sols » et sur les « zones[…]de restriction ou de réglementation […] ».


  • La liste des membres du groupe de travail figure en première page des compte-rendus

Projet de structuration du règlement d’urbanisme.


Mandat du GT


Historique


Réunions

Prochaine réunion le 19 juin 2025 à 9h30
Ordre du jour prévisionnel :

  • Revue du précédent compte-rendu, infos diverses
  • Actus métier urbanisme (A. Vaillier)
  • Avancement du SG3 "SUP" (M. Dumont, S. Besson)
  • Avancement du SG5 "Symbolisation" (N. Kulpinski)
  • Avancement du SG6 Structuration du règlement d’urbanisme (A. Alarcon)
  • Maintenance évolutive des géostandards d’urbanisme (A. Gallais)

Comptes rendus des réunions de 2025

Comptes rendus des réunions de 2024


Comptes rendus des réunions de 2023


Comptes rendus des réunions de 2022


Comptes rendus des réunions de 2021


Comptes rendus des réunions de 2020


Comptes rendus des réunions de 2019


Comptes rendus des réunions de 2018


Comptes rendus des réunions de 2017


Comptes rendus des réunions de 2016


Comptes rendus des réunions de 2015


Comptes rendus des réunions de 2014


Comptes rendus des réunions de 2013

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