GT DDU
Groupe de travail DDU
Le Groupe dématérialisation des documents d’urbanisme vise à moderniser la production, la numérisation et la mise à disposition des documents juridiquement opposables et il complète les travaux sur les thèmes 4 et 11 de la directive INSPIRE portant respectivement sur « l’usage des sols » et sur les « zones[…]de restriction ou de réglementation […] ».
- La liste des membres du groupe de travail figure en première page des compte-rendus
Projet de structuration du règlement d’urbanisme.
- Accès à la page du sous-groupe 6 sur la structuration des règlements d’urbanisme
- Accès au Github du sous-groupe 5 "Symbolisation"
Mandat du GT
Historique
Réunions
Prochaine réunion le 19 juin 2025 à 9h30
Ordre du jour prévisionnel :
- Revue du précédent compte-rendu, infos diverses
- Actus métier urbanisme (A. Vaillier)
- Avancement du SG3 "SUP" (M. Dumont, S. Besson)
- Avancement du SG5 "Symbolisation" (N. Kulpinski)
- Avancement du SG6 Structuration du règlement d’urbanisme (A. Alarcon)
- Maintenance évolutive des géostandards d’urbanisme (A. Gallais)
Comptes rendus des réunions de 2025
Comptes rendus des réunions de 2024
- Compte rendu du 12 décembre 2024
- Compte rendu du 26 septembre 2024
- Compte rendu du 20 juin 2024
- Compte rendu du 14 mars 2024
Comptes rendus des réunions de 2023
- Compte rendu du 14 décembre 2023
- Compte rendu du 14 septembre 2023
- Compte rendu du 11 mai 2023
- Compte rendu du 12 janvier 2023
Comptes rendus des réunions de 2022
- Compte rendu du 8 septembre 2022
- Compte rendu du 23 juin 2022
- Compte rendu du 31 mars 2022
- Compte rendu du 6 janvier 2022
Comptes rendus des réunions de 2021
- Compte rendu du 23 septembre 2021
- Compte rendu du 24 juin 2021
- Compte rendu du 7 avril 2021
- Compte rendu du 14 janvier 2021
Comptes rendus des réunions de 2020
Comptes rendus des réunions de 2019
- Compte rendu du 7 novembre 2019
- Compte rendu du 12 septembre 2019
- Compte rendu du 13 juin 2019
- Compte rendu du 11 avril 2019
- Compte rendu du 8 février 2019
Comptes rendus des réunions de 2018
- Compte rendu du 8 novembre 2018
- Compte rendu du 6 septembre 2018
- Compte rendu du 6 juin 2018
- Compte rendu du 6 avril 2018
- Compte rendu du 15 février 2018
Comptes rendus des réunions de 2017
- Compte rendu du 29 novembre 2017
- Compte rendu du 7 septembre 2017
- Compte rendu du 8 juin 2017
- Compte rendu du 6 avril 2017
- Compte rendu du 8 février 2017
Comptes rendus des réunions de 2016
- Compte rendu du 16 novembre 2016
- Compte rendu du 7 septembre 2016
- Compte rendu du 7 juin 2016
- Compte rendu du 12 avril 2016
- Compte rendu du 9 février 2016
Comptes rendus des réunions de 2015
- Compte rendu du 4 novembre 2015
- Compte rendu du 9 septembre 2015
- Compte rendu du 6 mai 2015
- Compte rendu du 10 mars 2015
- Compte rendu du 7 janvier 2015
Comptes rendus des réunions de 2014
- Compte rendu du 5 novembre 2014
- Compte rendu du 11 septembre 2014
- Compte rendu du17 juin 2014
- Compte rendu du 15 avril 2014
- Compte rendu du 11 février 2014
Comptes rendus des réunions de 2013
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