GT DDU

Groupe de travail DDU

Le Groupe dématérialisation des documents d’urbanisme vise à moderniser la production, la numérisation et la mise à disposition des documents juridiquement opposables et il complète les travaux sur les thèmes 4 et 11 de la directive INSPIRE portant respectivement sur « l’usage des sols » et sur les « zones[…]de restriction ou de réglementation […] ».

Accès à la page "Ressources du GT DDU"
  • La liste des membres du groupe de travail figure en première page des compte-rendus

Projet de structuration du règlement d’urbanisme.

Mandat du GT

Mandat du groupe de travail DDU pdf - 124.2 kio

Historique

Réunions

Comptes rendus des réunions de 2025

Comptes rendus des réunions de 2024

Comptes rendus des réunions de 2023

Comptes rendus des réunions de 2022

Comptes rendus des réunions de 2021

Comptes rendus des réunions de 2020

Comptes rendus des réunions de 2019

Comptes rendus des réunions de 2018

Comptes rendus des réunions de 2017

Comptes rendus des réunions de 2016

Comptes rendus des réunions de 2015

Comptes rendus des réunions de 2014

Comptes rendus des réunions de 2013

Partager la page

Sur le même sujet

Groupe de travail participation citoyenne aux communs numériques

  • Groupes & sous-groupes

13 mars 2025

GT Assurance

L’information géolocalisée dans l’écosystème de l’assurance

  • Groupes & sous-groupes

21 mars 2024

GT référencement des standards

Groupe de travail sur le référencement et la mise à disposition des standards CNIG sur schema.data.gouv

  • Groupes & sous-groupes

19 janvier 2024

GT Fabrique des standards

Groupe de travail sur la mise en place de la Fabrique des standards

  • Groupes & sous-groupes

19 janvier 2024

Haut de page