Conseil plénier
Président du Conseil plénier
Composition du conseil plénier
Date du prochain Conseil plénier
10 décembre 2024
Documents associés :
Conseil plénier du 2 juillet 2024
dans les locaux de l’association Régions de France, 1 quai de Grenelle 75015 Paris
Documents associés :
Conseil plénier du 5 décembre 2023
dans les locaux de la FNCCR 20 boulevard de Latour-Maubourg 75007 PARIS
Vidéo avec les interviews de Christine Hennion co-autrice du rapport "data et territoires", Jean-Michel Morer maire de Trilport (77) représentant l’Association des petites villes de France, Bertrand Monthubert président du CNIG
Documents associés :
- Lien vers le rapport de la mission "Data & territoires"
- Lien vers le rapport de la mission "Territoires connectés et durables"
Conseil plénier du 30 mai 2023
Documents associés :
Conseil plénier du 2 décembre 2022
Documents associés :
Conseil plénier du 10 mai 2022
Documents associés :
Conseil plénier du 1er décembre 2021
Documents associés :
- Ordre du jour prévisionnel
- Vidéo : Discours de madame la ministre de la transition écologique Barbara Pompili
- Présentation
- Dossier de validation des standards
- Proposition d’organisation du CNIG
Préparation du nouveau plénier : Ateliers 2021 du CNIG
Conseil plénier "virtuel" du 6 avril 2018
Session Spéciale : Projets de Décret et d’Arrêté "Géopositionnement" validés par la procédure du silence
Conseil plénier du 14 avril 2016
Documents associés :
- Invitation
- Ordre du jour complet
- Précontentieux européen et plan d’action
- Rapport Triennal 2016
- Indicateurs de suivi pour le rapport triennal 2016
- Mise en œuvre d’INSPIRE par l’IGN
- Plan d’actions IGN pour l’harmonisation de l’annexe 1
Conseil plénier du 5 novembre 2015
Documents associés :
- Invitation
- Ordre du jour complet
- Liste des membres du CNIG plénier au 5 novembre
- Lettre du premier ministre sur la parité entre les femmes et les hommes dans les commissions administratives
- Bilan et enjeux de la mission CNIG
- Bilan et enjeux de la commission données
- Bilan et enjeux de la commission animation territoriale
- Bilan et enjeux de la commission géo positionnement
- Bilan et enjeux du groupe de travail Europe et international
- Les partenariats entre IGN et IDG
Conseil plénier du 27 novembre 2014
Documents associés :
- Ordre du jour complet
- Liste des membres du CNIG plénier au 27 novembre
- Règlement intérieur du CNIG
- Bilan de la Mission d’appui
- Bilan de la Commission Données
- Bilan de la Commission AT
- Bilan de la Commission géopositionnement
- Bilan du GT Europe & International
Conseil plénier du 15 avril 2013
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 février 2013.
- Projet de rapport triennal de la France à la Commission Européenne sur la mise en œuvre
des dispositions de la directive INSPIRE. - Programme de travail de la Commission Nationale de Toponymie pour 2013.
- Approbation de deux géo standards du CNIG : PLU et cartes communales.
Conseil plénier du 26 février 2013
Ordre du jour :
- Projet de règlement européen concernant l’interopérabilité des 25 thèmes des annexes II et III de la directive Inspire
- Projet de mandat de la commission « GeoPos » (Géopositionnement) du CNIG
- Prochaine réunion du CNIG
Conseil plénier du 10 juillet 2012
Ordre du jour :
- Rappel des dispositions du décret du 31 janvier 2011 relatif au CNIG
- Présentation des dispositions de la directive européenne Inspire
- Reconduction et créations de commissions et de groupes de travail du CNIG
- Reconduction de la CNT (commission nationale de toponymie)
- Reconduction du groupe « Europe et international »
- Création de la commission « Données »
- Création de la commission « Règles de mise en œuvre »
- Création de la commission « Animation territoriale »
- Autres sujets